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 Statut de l'Entente

Statut de l'Entente au 25 avril 2016 : Document à téléverser

 Historique

Le site Internet ententeoiseathletisme.fr est à l'initiative et supervisé par Patrick BLAIN-DESCORMIERS depuis juillet 2014, sous les autorisations du comité diretceur de l'Entente Oise Athlétisme.

 Technique

Le site Internet ententeoiseathletisme.fr est hébergé par la société Strato et développé par Olivier DAVID.

 Protection des données

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 Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la Propriété Intelectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, l'ENtente Oise Athlétisme est producteur et prorpiétéaire de tout ou partie de sbases de données composant le présent site. Les informations, documents et services, la présentation et le contenu et toutes les données figurant sur ce ste, textes, images, graphismes, logos, icones sont protégés par les lois sur les droits d'auteurs et/ou propriété intelectuelle. Toute utilisation non autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présente document, aucune reproduction et/ou re-présentation , partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'acccord préalable et écrit de l'Entente Oise Athlétisme. De plus, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification , partielle ou intégrale ou transfert vers un autre site est interdit.

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